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Le Plan local d’urbanisme va changer : les grandes orientations

Grands projets

Publié le 1 octobre 2021 par Charlotte Petit

Ce lundi 27 septembre, les élus de la Métropole de Lyon ont approuvé le bilan de la concertation menée au printemps dernier autour du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H). Mais le PLU-H, à quoi ça sert ? Et cette modification, qu'est-ce qu'elle va changer concrètement pour les habitantes et les habitants de la Métropole ? Réponses dans cet article. 

Les élus du conseil de Métropole ont validé le bilan de la concertation sur le PLU-H. Le processus n’est pas fini, mais cette modification est en bonne voie pour être votée et appliquée à partir de l’automne 2022. 

Le PLU-H, c’est quoi au fait ?

Commençons par les bases : le Plan local d’urbanisme et d’habitat est un document juridique qui fixe les grandes orientations pour le territoire en matière d’urbanisme. Il s’applique aux 59 communes de la Métropole de Lyon et détermine l’usage qui sera fait de chaque parcelle. Par exemple, quels sont les terrains où l’on peut délivrer des permis de construire, ceux où l’on peut démolir, ceux qui vont rester des zones naturelles, les endroits où l’on priorise le développement des transports en commun, des activités économiques…
Le PLU-H est renouvelé tous les 15 ans environ, mais en dehors de ces périodes, il évolue pour accompagner les changements dans l’agglomération. Ainsi, le PLU-H de la Métropole de Lyon est entré en vigueur en 2019 et a déjà été modifié deux fois. Il s’agit donc de la 3e modification du PLU-H.

Sur quoi porte la modification actuelle du PLU-H ?

La modification proposée par les élus écologistes est la troisième. Elle est en phase avec les grands objectifs du mandat :

 

À travers le PLU-H renouvelé, nous soignons les « pleins » et les « vides », pour un urbanisme de la transition écologique et solidaire, au service des habitantes et des habitants.

Béatrice Vessiller,
Vice-présidente en charge de l’Urbanisme et du cadre de vie

Rentrons maintenant dans les applications concrètes. Voici une sélection de mesures importantes portées par cette 3e modification du PLU-H :

De la pleine-terre

En seulement 10 ans, entre 2007 et 2017, 900 hectares de pleine terre ont été bétonnés dans la Métropole. C’est l’équivalent de la commune de Feyzin ou d’Irigny ! Mais alors, comment laisser plus de place à la nature tout en construisant des logements ? En construisant autrement. L’idée ? Arrêter de bitumer systématiquement les sols en ville : construire là où c’est déjà bétonné et, ailleurs, laisser des espaces pour la nature.
Autre mesure pour aller dans ce sens, la Métropole a réservé de nouveaux emplacements pour des espaces verts et des parcs dans les villes. En périphérie, elle préserve des espaces naturels et agricoles qui auraient dû être destinés à des constructions.
La pleine-terre permettra aussi à l’eau de pluie de mieux s’infiltrer dans les sols pour recharger les nappes phréatiques. Car, là encore, le constat est édifiant : le débit du Rhône a baissé de 20 % en 20 ans.

Des constructions près des transports

Pour réduire fortement la construction sur ses espaces naturelles, la Métropole fait le choix de densifier les quartiers à proximité des transports en commun et des gares TER. À côté des gares de Collonges-au-Mont-d’Or et Villeurbanne, près du tram à Meyzieu, Vénissieux et Lyon 8e, près du métro à Oullins et près de la future station à Saint-Genis-Laval par exemple.

Davantage de logements abordables

Un objectif ambitieux de production de 8000 à 8500 logements par an est inscrit dans le PLU-H. Un effort important sera fait pour augmenter la production de logements abordables : + 5000 nouveaux logements sociaux en location d’ici 2026 ; + 1000 logements en Bail réel solidaire (BRS) par an.

Pour augmenter le nombre de logements sociaux dans les communes de la Métropole, et notamment dans l’ouest lyonnais, la nouvelle modification du PLU-H amplifie les secteurs de mixité sociale. Ces « SMS » sont des zones prioritaires pour construire des logements sociaux. Tous ces nouveaux secteurs de mixité sociale ont été décidés avec les maires. Ainsi, 46 communes volontaires mettent en place des SMS. L’objectif : faciliter la production de logement social et atteindre 25 % de logements sociaux dans les communes en déficit de logements sociaux.

En plus d’être abordables, l’objectif est de proposer des logements dignes et agréables. Ça se concrétise, par exemple, par l’interdiction de diviser les grands appartements ou maisons en plusieurs studios ou logements de (trop) petite taille. Une taille de logement minimum sera imposée à l’issue d’une division.

Priorité aux mobilités douces

Pour améliorer la qualité de l’air et mieux partager l’espace en ville, il est nécessaire de diminuer la place de la voiture et d’augmenter celle des transports en commun, des vélos et des piétons. Parmi les nouveautés proposées par cette modification du PLU-H, les constructions neuves prévoiront moins de places de parking pour les voitures et deux fois plus de stationnements vélo qu’auparavant.
Autre exemple : certains emplacements, initialement réservés pour des projets routiers, changent de destination. Certains seront transformés en espaces naturels, d’autres en pistes cyclables, d’autres encore en projets de transport en commun. Enfin, une partie reste en « réserve foncière » pour des projets d’aménagement urbain.

Des activités économiques dans les centres-villes

Pour des services et des emplois dans les cœurs de bourg, la modification du PLU-H prévoit que des activités industrielles et artisanales restent présentes dans les villes et ne soient pas systématiquement reléguées en périphérie, avec des zones qui leurs sont réservées. Parallèlement, elle facilite l’installation d’activités agricoles dans les villes.

Comment ont été décidées ces modifications ? Retour sur la concertation

Pour porter au conseil ces propositions de modification du PLU-H, une grande concertation a eu lieu entre le 14 avril et le 20 mai 2021. Plus de 1900 personnes y ont participé. 

La grande majorité des avis étaient favorables aux évolutions proposées pour le PLU-H. Environ 4 personnes sur 5 ont montré leur préoccupation autour des enjeux de mobilités, de nature en ville et de préservation de l’environnement.

Modification du PLU-H, les prochaines étapes :

  • Novembre 2021 : réunion publique de retour sur la concertation ;
  • Fin janvier 2022 : réception de l’avis de l’Autorité environnementale, un organisme national qui doit donner son accord pour toute modification du PLU-H ;
  • Début 2022 : enquête publique ;
  • Mi-2022 : rapport de la commission d’enquête ;
  • Automne 2022 : approbation de la modification.
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Le SCOT détermine des grands principes de développement urbain à une échelle très vaste qui englobe notre métropole
© Thierry Fournier // Métropole de Lyon

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  1. S***h 8 juin 2022

    Bonjour,
    Où puis je trouver la définition exacte de ce qui est considéré comme de la "pleine terre" ?
    Je précise ma question, dans le calcul de ma surface de pleine terre, puis je comptabiliser les stationnement en revêtement perméable type evergreen, pierre terre ... ?
    Répondre
    1. L*********** 10 juin 2022

      Bonjour,
      Vous pouvez poser votre question directement ici : https://demarches.toodego.com/sve/question-pluh/.
      Bonne journée
      Répondre

    E****E 27 avril 2022

    Bonjour,
    Nous avons acheté un moulin pour pouvoir en en lieu de vie pour enfant.
    Les Bâtiments de France sont d'accord et maintenant après 8 mois de négociation avec la mairie qui était entièrement d'accord car emploi, non fermeture d'une classe, etc revient sur sa décision car soi-disant maintenant, elle nous sort le Plu-H. Nous avons commencé les travaux intérieurs mais pas touché à la façade. La mairie exagère. Pensez-vous que le Plu-H rentre en ligne de compte maintenant.
    Avec mes remerciements
    Répondre
    1. L*********** 27 avril 2022

      Bonjour,
      Vous pouvez poser directement votre question sur le site Toodego : https://demarches.toodego.com/sve/question-pluh/.
      Bonne journée
      Répondre

    K***n 14 janvier 2022

    Bonjour,
    Est il prévu une modification du plu-h qui permettrait de mettre une piscine à moins de 10m d'une zone naturelle ?
    Répondre
    1. L*********** 14 janvier 2022

      Bonjour,
      non il n'est pas prévu une telle mesure,
      Cordialement
      Répondre
      1. K***n 14 janvier 2022

        Merci pour votre réponse. Comment en faire la demande ? Je pensais que c'était l'occasion de cette modification n°3 du plu-h pour revoir cette règle.
        Répondre
        1. L*********** 17 janvier 2022

          Bonjour,
          Je me renseigne et je vous tiens au courant,
          Bonne journée
          Répondre

    T************r 13 janvier 2022

    Bonjour,

    Je souhaiterais savoir si l'enquête publique concernant la modification du PLU H de la Métropole de Lyon se déroulera au mois de février 2022, comme annoncé cet automne.

    Bien cordialement.
    Répondre

    K*********E 2 janvier 2022

    Bonjour, je souhaite acheter un appartement rue Séverine, mais il semble qu'il y ait un promoteur qui envisage de faire ériger un bâtiment au niveau des numéros 38-40 de cette rue. Il est bien évident que si tel était le cas, je n'envisage pas d'acheter dans ce coin. Pourriez-vous m'informer sur cette réalité. Merci encore.
    Cordialement
    J. KERL RAMAGE
    Répondre
    1. L*********** 3 janvier 2022

      Bonjour,
      Vous pouvez consulter toutes les informations sur le PLUH ici : https://www.grandlyon.com/services/plu-h.html. Vous pouvez également poser votre question directement en ligne à cet endroit : https://demarches.toodego.com/sve/question-pluh/.
      Bonne journée
      Répondre

    G******0 22 novembre 2021

    Bonjour,

    En théorie, ces principes sont intéressants, mais ils ne sont pas appliqués par vos services lors de la délivrance des permis de construire...la pression immobilière est si forte que vous validez les permis dans prendre en compte les difficultés déjà identifiées (et porté à votre connaissance par courrier) sur les territoires.
    Voici pour exemple :
    Principe "PLEINE TERRE" : il existe dans mon quartier une parcelle "verte" de 1100m2 qui va être construite à +/- 850m2 au sol, 100% des arbres seront abattus et des dizaines de camions seront nécessaires juste pour creuser les fondations de cet immeuble (qui ne prévoit aucune installation écologique, panneaux solaires..etc..) prévu en plein milieu d'un secteur uniquement composé de maisons. ----> Ilot de chaleur ?

    De plus, aucune infiltration à la parcelle n'est prévue puisque le projet prévoit un renvoi vers l'égout qui déborde actuellement à chaques orages.

    Pour finir, l'étude de sol à montré la présence d'une nappe phréatique à faible profondeur sous cette même parcelle, ne précisez-vous pas dans votre article que l'eau est un enjeux majeur?

    En résumé, nous avons du mal comprendre vos principes écologiques et nous déplorons ce discours politique "vert" mais aussi le manque de cohérence aménagement du territoire / connaissance locale / constructions écologiques car votre promoteur va tout simplement défoncer la dernière parcelle verte de la rue.
    Dommage, on se posera les bonnes questions après.
    Répondre
    1. S*********z 26 novembre 2021

      Je ne peux que abonder dans le sens de Gui69540. Repenser le PLU pour qu'il intègre pleinement une dimension environnementale est une bonne chose sous réserve que la pression immobilière ne s'assoit pas déçu lors des phases d'avant projet et d'exécution via un lobbying intense et déraisonné.
      Répondre

    S***n 28 octobre 2021

    Bonjour. A quel moment, citoyen de la métropole que je suis, je pourrais faire des propositions concrètes d'optimisation du PLU-H au sien de ma commune? Merci
    Répondre

    C*************t 15 octobre 2021

    Bonjour. Tout à fait d'accord avec la priorité donnée aux mobilités douces. Le nombre de cyclistes augmente fortement et cela est facilité par le développement des infrastructures. Les pistes cyclables le long du T6, par ex, sont une réussite. En revanche, je suis déçu de voir que le développement des transports en commun soit encore et toujours pensé en "étoile" et non pas en "toile". Dans Destinations 2026, il n'y a pas (ou peu) de projets de lignes de transports en commun pour améliorer la connexion entre communes, en particulier dans l'est lyonnais. La ligne forte A8 va-t-elle être réalisée ? A défaut de tram, un BHNS serait bienvenu. Il faut aussi augmenter la capacité des parkings relais aux extrémités des lignes TCL. Beaucoup de mes collègues de travail renoncent aux TC parce qu'ils et elles n'arrivent pas à se garer. Dommage.
    Répondre

    R*****T 9 octobre 2021

    Un effort important devrait être fait pour augmenter la capacité des parkings de délestage à proximité des terminus de transports communs qui eux mêmes devraient être plus cadencés avec des amplitudes horaires plus grandes. Des silos comme celui de la Part Dieu mais moins hauts et enterrés me semblent s'imposer. Il faudrait aussi remettre en activité des gares comme celle de Saint Clair.
    Répondre
    1. L*********** 11 octobre 2021

      Bonjour,
      Merci pour votre remarque, vous pouvez consulter la liste des parcs relais existants ici.
      Bonne journée
      Répondre

    C*D 4 octobre 2021

    Malheureusement, la ville ne fait pas son travail pour aider les gens à se passer de leur voiture. Si vous voulez que je laisse ma voiture à la maison, IL FAUT PLUS DE BUS LE SOIR ET LA NUIT ! Il semble qu'il n'y ait aucun effort pour vraiment comprendre tous les cas d'utilisation. Au lieu de cela, il y a juste ces directives aveugles - "Moins de places de parking !" "Plus de parkings à vélos !" Ce n'est pas si simple. De plus, de nos jours, il existe des syndicats du crime qui ciblent spécifiquement les vélos. L'invention de la meuleuse sans fil a rendu le vol trop facile. Ecoutez ça : Personne ne veut laisser un vélo garé à l'extérieur !! Êtes-vous même conscient du problème ? La ville a-t-elle fait quelque chose pour briser ces syndicats ? A-t-elle fait des plans pour des parkings à vélos sécurisés ? Ce n'est même pas mentionné.
    Répondre
    1. L*********** 6 octobre 2021

      Bonjour,
      Nous sommes désolés que les nouvelles orientations du plan local d’urbanisme et d’habitat ne vous conviennent pas.
      Les nouvelles mesures mises en place sont issues d’une concertation citoyenne qui a eu lieu du 14 avril au 20 mai 2021 : plus de 1 900 personnes y ont participé.
      Bonne journée
      Répondre
    1. M***** 4 octobre 2021

      "A-t-elle fait des plans pour des parkings à vélos sécurisés ? Ce n'est même pas mentionné."
      -> Avez-vous lu l’article en entier ? On peut y lire qu'il est prévu "deux fois plus de stationnements vélo qu’auparavant" dans tous les immeubles neufs.
      Répondre

    C**e 4 octobre 2021

    Pourquoi supprimer des places de parking pour les voitures. Il faut au contraire les favoriser de façon à ce que les automobilistes puissent y laisser leur voiture et emprunter les transports en commun, marcher à pied ou faire du vélo.
    Ces parking ou places de stationnement devraient même être gratuits, afin d’inciter les gens à y laisser leur voiture. De façon à ce qu’ils n’utilisent leur voiture qu’en cas de nécessité... Sinon la tentation est d’utiliser sa voiture.
    La gratuité des transports en commun serait également une bonne incitation à les emprunter.
    Par ailleurs, pourquoi la ville de Lyon ou le Sytral ne mettent pas en service des bus moins polluants au gaz, à l’hydrogène... car la pollution des villes provient davantage des transports en commun que des voitures individuelles.
    Je vous remercie de la prise en compte de mes commentaires et vous remercie dévident réponses sur tous les points.
    Très cordialement
    Répondre
    1. S****e 14 octobre 2021

      La bonne mesure intelligente est en effet de prévoir plus de places de parking par logement en ville. Un minimum par appartement dans un habitat collectif. Et si possible 2 pour les logements F4 et plus. Avec quelques places invités. Une infirmière d'astreinte va avoir besoin d'une voiture. Un artisan aussi. Et des familles vont utiliser les transports en commun mais avoir l'usage d'une voiture. Donc là vous voulez simplement les priver de ce besoin et dicter un mode de vie hors sol. A terme donc plus de voiture dehors, plus qui vont tourner pour chercher une place. Plus de bouchon et pollution. Et l'usage ne sera pas remplacer par un vélo et les tp déjà utilisés. Il faut un minima réfléchir avant de lancer de tels projets ? Que vont faire les familles ? Fuir ces villes. Utiliser des voitures pour venir en ville avec un lourd bilan carbone. Puis prendre des TP. Excellent ! Tout le contraire de ce qui est visé. Et en ville ce sera des HLM avec des populations à problème et assistées pour les remplacer. Bienvenue dans la ville moderne !
      Répondre
    1. L*********** 6 octobre 2021

      Bonjour,
      Il existe 21 parcs relais à Lyon, ils vous permettent de laisser votre voiture dans un parking surveillé et ensuite de profiter du réseau de transport en commun lyonnais pour rejoindre le centre-ville. Vous pouvez consulter la liste ici. Ces parkings sont totalement gratuits si vous empruntez les lignes du réseau TCL. Des études sont actuellement en cours pour accroître le nombre de ces parkings.
      Par ailleurs, depuis la rentrée les lignes C11 et C13 ont de nouveaux trolleybus 100 % électriques. Ces lignes ne sont que le début du renouvellement des véhicules du réseau bus du Sytral vers des véhicules moins polluants.
      Bonne journée
      Répondre
    1. M***** 4 octobre 2021

      "la pollution des villes provient davantage des transports en commun que des voitures individuelles"
      -> Vous avez une source scientifique pour votre affirmation ?
      Répondre

    C****e 2 octobre 2021

    Bonjour,
    La modification du PLU-H me paraît aller dans le bon sens.
    Habitant du quartier Grand Parilly a Venissieux, je me permets de rappeler qu’il reste une parcelle de disponible (10000m2 environ) à côté celle qui accueillera la future Cité internationale des arts du cirque. Une très belle idée de M. Bernard et de vos services. Il en ressort, au vu de l’actualité, que compte tenu de la réaffectation future des usines Fagor-Brands du 7eme aux TCL, la parcelle pourrait être utilisée à la construction d’un équipement culturel afin d’accueillir ce genre d’événements (street art, nuits sonores etc) ou autres (idée de salle polyvalente accueillant des événements culturels divers et variés). Il pourrait y avoir des opportunités de correspondances et d’échanges avec des lieux de la ville (exemple avec « bizarre » situé a Joilot Curie. Pour en avoir émis l’idée à nombre d’habitants du quartier, cette idée suscite une grande approbation. Je crois que ce serait un très beau projet. Ce n’est pas dans un intérêt particulier que je souhaiterais vous proposer cette idée (comment la faire remonter à M. Bernard) mais dans une vision globale pour élargir et équilibrer l’offre culturelle sur notre territoire de la métropole.
    Répondre
    1. L*********** 4 octobre 2021

      Bonjour et merci pour votre retour positif et votre suggestion que nous transmettons aux équipes concernées.
      Bonne journée
      Répondre

    M************e 1 octobre 2021

    Oui aux transports en commun, aux espaces verts contre un peu de densification.
    MAIS.
    Comment rentrer tard le soir quand on est loin du centre sans voiture?
    Répondre
    1. L*********** 4 octobre 2021

      Bonjour,
      Merci pour votre remarque. Le réseau des transports en commun est en voie d’extension, vous pouvez consulter la carte des projets ici. Une concertation est également en cours pour déterminer les itinéraires de demain, vous pouvez participer ici : https://destinations2026-sytral.fr/.
      Bonne journée
      Répondre

    M************e 1 octobre 2021

    Oui aux transports en commun, à une certaine densification pour augmenter les espaces verts.
    Mais quand on est loin du centre, comment faire pour rentrer tard le soir sans la voiture?
    Répondre